Les échos du site

Nous avons remis à jour notre fichier concernant les relevés des notaires de Savines et nous avons divisé le fichier sur les notaires d'embrun en deux parties car il était trop important et se manipulait difficilement. Nous avons commencé à relever des minutes de Saint-André d'Embrun.

Dernières minutes

Notre historique

 

Depuis plus de vingt ans, nous fréquentons les archives départementales de Provence et d'ailleurs. Nous avons construit notre généalogie et nous poursuivons cette monumentale tâche mais, à l'image d'autres généalogistes qui nous ont donné un coup de main lorque le besoin s'en est fait sentir, nous avons décidé de mettre à disposition nos propres recherches. Enfin, depuis quelques années, nous nous sommes lancés dans les relevés systématiques. Tout ou presque notre travail est regroupé dans les quelques pages de ce site.Visitez donc les rubriques ci-dessous et notre Actes à gogo.

 

 

Quels actes trouve-t-on dans les minutes notariales ? 

 

Contrat de mariage (Ma) : Les anciens établissaient très souvent des contrats à leur mariage. Les parents et amis des époux sont cités. Parfois, des donations entre vifs y sont jointes (à l'occasion du mariage, les parents donnent tous leurs biens à leurs enfants). Ces contrats de mariage peuvent être antérieurs ou postérieurs (parfois de plusieurs années) à la bénédiction nuptiale.

Testament (T) : document écrit par lequel une personne dispose de la manière dont ses biens seront distribués après son décès. On y retrouve le nom de ses plus proches parents.

Partages et divisions (Part) : Au décès du père où de la mère, les fratries se partagent les biens dont ils ont hérités devant notaire.

Donation entre vifs (Don) : il y a toutes sortes de raison qui poussaient certaines personnes à donner leurs biens à leurs héritiers avant leur décès. En particulier, ceux qui ne pouvaient plus valoriser leurs terres (vieillesse, maladie, handicap...).

Arrentement (Arr) : Contrat qui permet à une personne d'exploiter le bien d'une autre personne contre une rente.

Déclaration (Decl) :  Enregistrement d’un fait devant notaire, exemple : déclaration de grossesse « des œuvres de … » ou déclaration en faveur de X  c’est à dire reconnaissance de dettes à payer….

Procuration (Proc) : Enregistrement d’un pouvoir donné à une personne pour suivre à sa place un procès, faire donation à un mariage… cette donation ou ce procès nécessite le plus souvent un déplacement…

Obligation (Ob) : Engagement pris quelques temps avant (ou quelques années) de payer une terre, une maison, une grange…

Cession (Cess) : Acte notarié qui met en jeu au moins trois partis, voir plus, sur le principe d’un achat, ou d’une dotation pour mariage mais où celui qui achète ou dote la mariée n’a pas réellement les fonds disponibles et ces fonds sont à exiger d’une tierce personne qui les doit à l’acheteur ou au père de la mariée…

Transaction (Trans) : il s’agit le plus souvent « d’histoire ancienne » où une des personnes en jeu dans l’acte est décédée sans solder ces engagements. On a le plus souvent l’historique de l’acte, exemple « comme est ainsi que X a contracté mariage avec Y le … devant Maître Z ….. » d’où l’intérêt généalogique car on peut retrouver 2 à 3 générations dans de tel cas. Ce sont les enfants, ou petits enfants, ou petits neveux qui liquident le contentieux entre eux… pour quelques livres en général.

Bail (bail): Location d’un champ, pré, grange ou écurie pour un temps donné avec des conditions précisées dans l’acte et un prix.

Prifait ou prisfait (Pri) : accord entre 2 partis pour des travaux, le plus souvent reconstruire une muraille, une charpente, un plancher…, avec les conditions pécuniaires, d’achats de fourniture, de bois et autres et un délai de fabrication.

Quittance (Q) : Reconnaissance d’avoir été payé quelle qu'en soit la raison…
Nous notons RD les reconnaissances de dote qui sont énoncées le plus souvent sous l’appellation « quittance » mais qui touchent les paiements (annuels le plus souvent) de la dote promise au contrat de mariage par les parents de l’épouse et autres proches de la famille (frère, oncle…)
Il y a aussi la quittance générale ou finale qui correspond au dernier paiement de la dote ou d’un un autre acte avec reconnaissance de la part du receveur d’avoir été totalement payé de tout ce qu’on lui avait promis et sa promesse de « ne jamais faire demande… »

Convention (Conv) : accord écrit entre 2 partis portant sur une plainte, un différend quelconque ou des obligations anciennes

Accord (Acc) : Convention écrite entre 2 partis ou plus pour actes anciens et non payés, litiges ou tout simplement prise en apprentissage… ou autres

Subrogation (Sub) : opération de substitution d'une personne ou d'une chose par une autre, la remplaçante obéissant au même régime juridique que l'élément qu'elle remplace.

Vente (V) : ce sont les actes les plus nombreux. Les anciens vendaient des terres, des batiments, granges écuries, chazal et leurs animaux domestiques (brebis, chèvres et mulets...) Parfois, ces ventes débouchent sur de belles découvertes généalogiques.

Départiment (Dep) : le plaignant retire sa plainte ou se delie d'un contrat (par exemple d'un contrat de mariage).

Répudiation d'héritage (Rep) : L'héritier ne veut pas des dons de son donateur car il estime que le dettes sont plus importantes que les recettes dont il pourra tirer profit.

 

 

 

Anectodes tirées de nos recherches

 

Au fil de nos lectures, parfois passionnantes, parfois rébarbatives, nous avons rencontré des actes curieux qui nous ont interpellé par leur teneur, que ce soit dans les registres tenus par les curés dans les paroisses (Voir Ancelle ou Herry) ou par les notaires, actes qui se perdent dans la masse de documents stockés dans les archives départementales. Nous avons décidé d'en mettre quelques-uns en scène, histoire de faire revivre un certain passé mais aussi d'apporter un témoignage des moeurs d'antan...

 

1. Cavalcade à Embrun (2 E 523) :

Transaction entre Jacques EYRAUD f Jean, maréchal de la Plaine en Champsaur, et Pierre MAUREL f Estienne, des Crottes pour régler les frais engendrés par la fracture de la jambe que le dit Jacques a occasionné en renversant Pierre avec son cheval. Le 26 mars 1681, Jacques EYRAUD, faisant galoper son cheval au champ de foire d'Embrun qui, par mégarde, aurait jeté à terre le plaignant en le blessant à la jambe droite. En conséquense, le dit Eyraud est comdamné à payer les frais du chirurgien (6 livres). Quant à la victime de cette sauvagerie, elle demande qu'on prenne en considération son risque de rester infirme. Les deux protagonistes transigent pour 24 livres en plue des frais du médecin et du chirurgien.

 

2. Mariages par échange ...

Le 22 novembre 1760, CHASTAN Pierre, veuf de ROMAN Magdelène, épouse ERIEY Catherine veuve de CHASTAN Estienne et de ALPHAND Jérôme. 

Le même jour, le fils et la fille de Catherine, ALPHAND François et ALPHAND  Marie (11 ans) épousent respectivement CHASTAN Marie et CHASTAN Jacques (15 ans) enfants de Pierre.

On ne se mariait pas forcément par Amour en ce temps là. Dans les campagnes de Provence, les mariages par échange sont nombreux...

 

3. Plainte à l'ancienne ...

En 1761, ARNAUD Aléxis et BELLOT Joseph, de Crévoux, sont attaqués par deux chasseurs de Saint-Sauveur (commune limitrophe) armés de fusils et accompagnés de trois chiens. Rossés et détroussés, Joseph perd son couteau et son argent dans la bagarre.

Les deux victimes se plaignent aux autorités qui ordonnent une enquête. Le couteau sera fort heureusement retrouvé sur le lieu du préjudice. Quant à l'argent...

Il y a des voyous partout...

 

4. Un sacré mécréant à la Plaine de Chabottes (2 E 3313) :

Le dimanche, 27 8 1721, après les Vêpres, sieur Pierre Dalaisette, se trouvant les maisons de Pierre du SERRE BERNARD laboureur, Jean BERNARD tailleur d’habits et Jean REYNIER pour leur parler de religion. Il dit :

  • Que Dieu n’avait pad commandé les fêtes et qu’on ne devait point faire entendre qu’on devait se reposer le septième jour de la semaine ;
  • Qu’il n’était pas nécessaire de se confesser parqu’en se confessant, on donnait l’occasion au confesseur de tomber dans les mêmes pêchés dont on s’accuse et qu’il fallait seulement se confesser à Dieu ;
  • Qu’il n’y a pas de sacrement de baptême et que le mariage n’était qu’une simple alliance ;
  • Qu’il n’y avait pas de pape après Saint-Pierre  et qu’il y a 500 ans que l’antéchrist règne ;
  • Qu’il ne faut pas honorer les saints à moins de vouloir désohoner Dieu ;
  • Que l’église romaine était dans l’erreur puisqu’il y avait parmi les évêques certains qui détruisaient ce que les autres faisaient ;

C’est Messire François Philibert, curé de Chabottes qui a fait enregistrer cette insolence.

 

5. Viol sous la révolution (1 E 7841)

Le 18 prairial V (6/6/1797), Suzanne MARTIN fille de Jean agée d'environ 30 ans des Richards, hammeau de Saint-Laurent-du-Cros déclare être enceinte des oeuvres d'Alexandre BOURNARDIN, gendarme résidant à Gap, ayant eu le malheur de se trouver seule dans la maison de son père avec ce personnage qui a abusé d'elle a plusieurs reprises. le notaire lui rappelle qu'elle doit garder l'enfant sous peine de mort. Déclaration faite dans la maison de son père, en présence des citoyen Jean-Pierre AUDEOUD et Antoine FAURE.

 

6. Un assassinat à Ancelle BMS 3 E 4528 p 6 (1731 – 1738)

Le 21 octobre 1731 a été enterré dans le cimetière de la paroisse de Saint-Martin d’Ancelle, Sieur Jean MEYNIER, mari de demoiselle Madeleine GIRARD, lequel a été assassiné par un coup de fusil à l’entrée de sa maison.

Les violences dans les campagnes sont parfois vives...

Commentaires

consultation d'actes notariés

Bonjour,
Accés refusé sur la consultation des actes notariés.
Comment peut-on les consulter (Par exemple sur Tartonne 2E1079).
Faut-il adhérer à votre site?
Quel serait le montant de la cotisation?
En vous remerciant pour votre réponse.
Cdlt

Consultation d'actes notariés

Bonjour,
Tout est gratuit sur notre site. Le lien sur Notariat de Tartonne fonctionne normalement (il vient d'être vérifié). Il suffit de télécharger.
Cordialement
Hélène et Thierry
 

Félicitations

Chère Madame, Cher Monsieur, Toutes mes félicitations pour votre travail et votre site. Bien cordialement Philippe Escallier Association des familles Escallier

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